ANNONCE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE
LA COLLE SUR LOUP



Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 17 avril 2014 à 18h30, à la salle Rose de Mai

Il s’agira, à cette occasion, de finaliser l’installation du conseil municipal et de procéder aux différentes désignations d’élus au sein notamment :
  • ·         des commissions municipales constituées et au sein d’organismes de regroupement auxquels adhère la commune,
  • ·         du C.C.A.S. et de l’EPIC- Office de tourisme.


L'ordre du jour sera le suivant :
  1. Délégation au Maire Art. L 2122-22 du C.G.C.T.
  2. Indemnité aux élus
  3. Création des commissions municipales permanentes – Composition et Désignation
  4. Constitution de la commission permanente d’appel d’offres
  5. Désignation des délégués au syndicat intercommunal d’intérêt commun
  6. Désignation des délégués au syndicat jeunesse et sports – S.I.J.E.S.
  7. Désignation des membres du comité technique paritaire
  8. Désignation des représentants de la ville au comité de direction de l’Epic-Office de Tourisme
  9. Désignation des délégués au syndicat intercommunal d’assainissement.
  10. CCAS Conseil d’Administration : désignation des représentants de la Ville
  11. Désignation membre C.L.E.T. de la CASA
  12. Désignation délégué à la défense
  13. Désignation délégué à l’UNISAD Clinique A. Tzanck
  14. Désignation délégués au SDEG
  15. Désignation délégués au SICTIAM
  16. Désignation délégués au SIEVI
  17. Désignation délégués au SILRDV
  18. Désignation délégués au syndicat Caserne des pompiers
  19. Désignation délégués au syndicat intercommunal de la Vallée du Loup
  20. Désignation délégués au syndicat du bassin versant de la Cagne
  21. Désignation délégués au syndicat mixte ferme STEP Cagnes sur Mer
  22. Désignation représentants au comité de jumelage
  23. Désignation délégués au SIVOM du Pays de Vence

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